Maeva Plongée Ajaccio FSGT

Stages 2017 !

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Nombreux stages de plongée-sous-marine
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Dates des stages 2017





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STAGE GP
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STAGE RECYCLEUR initiation/Baptême et perfectionnement
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Informations légales

Propiétaire et hébergement

  • Propriétaire du site www.maeva-plongee.com/fr/ : SARL CORSICA DIVING CENTER
    SARL au capital de 5000€ - RCS Ajaccio n° 513 025 890 00015. Adresse : Alivella 20129 Bastelicaccia
  • Hébergement OVH
    SAS au capital de 10 000 000 €
    RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
    OVH 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
  • Responsable de la publication
    Pascal Peri

Conditions générales d'utilisation du site plongee-loisir.com et des sites hébergés (08/06/2011)



1. Présentation
Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après "CGU") décrivent les conditions sous lesquelles la société FHR Communication met à disposition le site internet plongee-loisir.com (dénommé plus loin "le site"). L'accès au site est subordonné au respect des présentes CGU. L'utilisation du site suppose que l'utilisateur a pris connaissance des CGU et les accepte.

2. Définitions
Utilisateur : Toute personne consultant le site, éditant du contenu ou interragissant avec lui. Utilisateur enregistré : Utilisateur ayant créé un compte sur le site, et ne faisant pas l'objet de mesures visant à restreindre son accès au site. Contenu : Toute information présente sur le site, qu'elle soit ou non éditable par les utilisateurs, et qu'elle ait ou non été produite originellement par FHR Communication. Ceci inclut les descriptifs, commentaires, avis et images postées par les utilisateurs. Forum : espace de discussion accessible par le lien "forum" du menu. Il est soumis à ses propores conditions d'utilisation en plus des présentes CGU.

3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site, sa présentation ainsi que tous les contenus, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à FHR Comminucation ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. La copie, reproduction, modification, réédition, vente, transmission ou distribution partielle ou intégrale du site ou des contenus, sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, hors cas spécifiquement autorisés par la législation française, est strictement interdite sans l'accord écrit et préalable de FHR Communication. Cette copie, reproduction, modification, réédition, vente, transmission ou distribution constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, et pourra donner lieu à des poursuites. La mention suivante doit apparaître sur toute copie autorisée du site ou des contenus : "Copyright FHR Communication, tous droits réservés". Plongée Loisir est une marque déposée à l'INPI par FHR Communication (numéro 10 3 793 973).

4. Description du service
Le site permet aux utilisateurs de partager des informations relatives notamment à la plongée loisir. Le site permet de rechercher des informations concernant principalement des clubs de plongée, des sites de plongée et des espèces marines. Les utilisateurs enregistrés peuvent de plus modifier certains contenus du site, en enrichissant les informations concernant les clubs de plongée, les sites de plongée et/ou les espèces marines. Ils peuvent de plus ajouter des images et donner leur avis sur la pertinence ce certaines observations fournies par d'autres utilisateurs. FHR Communication met en oeuvre les mesures jugées nécessaires au bon fonctionnement du site, néanmoins FHR Communication ne saurait être tenu pour responsable en cas d'indisponibilité ponctuelle ou prolongée du site ou des services liés, et ne saurait à ce titre être redevable de compensations ou pénalités de quelque nature que ce soit.

5. Obligations de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à fournir lors de son inscription des informations exactes, en particulier concernant son identité. La saisie d'informations éronnées ou l'usurpation d'identité pourront donner lieu à la suppression du compte concerné, ainsi éventuellement qu'à un signalement aux autorités concernées. L'utilisateur reconnait disposer des moyens techniques, des compétences et de tout ce qui pourrait lui être nécessaire pour accéder au site. La société FHR Communication ne saurait être tenue pour responsable en cas d'impossibilité pour un utilisateur ou un visiteur potentiel d'accéder au site. L'utilisateur s'engage à ne pas soumettre pour publication de contenu susceptible d'inciter à la haine, à la violence, à l'anorexie, à la fabrication et utilisation d'explosifs, au suicide, au racisme, à l'antisémitisme, à la xénophobie, à l’homophobie, à commetre un crime, un délit ou un acte de terrorisme. L'utilisateur s'engage à ne pas soumettre pour publication de contenu faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité. L'utilisateur s'engage à ne pas soumettre pour publication de contenu présentant un caractère pornographique, diffamatoire ou publicitaire. L'utilisateur s'engage à ne pas soumettre pour publication de contenu susceptible d'inciter à la discrimination d'une personne ou d'un groupe de personne en raison de son appartenance à une ethnie, à une religion, à une race, ou du fait de son orientation sexuelle ou de son handicap. De manière générale, l'utilisateur reconnait avoir pris connaissance de la reglementation relative à la liberté d'expression et s'engage à ne pas soumettre pour publication de contenu outrepassant ce cadre, ou pouvant porter atteinte de quelque façon que ce soit à une personne physique ou morale. Il s'engage à ne pas soumettre pour publication de contenu revêtant un quelconque caractère illégal au regard de la loi française.

6. Edition des contenus
Les contenus éditables sont définis par FHR Communication, qui peut à tout moment modifier la nature éditable ou non d'un contenu. L'édition d'un contenu (texte, image, etc.) par un utilisateur implique que ce dernier certifie posséder les droits sur le contenu soumis, ou que celui-ci est libre de droits. L'édition d'un contenu (texte, image, etc.) par un utilisateur implique la cession d'une license d'exploitation sur ces contenus à FHR Communication de manière perpétuelle, sans la moindre contrepartie financière. Sur demande écrite adressée par courrier recommandé dans un délai de sept (7) jours à compter de la date de soumission des contenus concernés, l'utlisateur peut demander à ce que cette license soit restreinte à une utilisation dans le seul cadre du site. FHR Communication se réserve le droit de publier ou non ces contenus, sans pour autant renoncer à la license d'exploitation de ces contenus. La publication ou non des contenus est laissée à la seule discrétion de FHR Communication.

7. Responsabilité
L'exactitude des informations diffusées (notamment celles issues des utilisateurs) sur le site ne est pas nécessairement vérifiée par FHR Communication. L'utilisateur se doit donc de vérfier les informations et de respecter les lois, règles, codes et ses prérogatives vis à vis de son pays et/ou du pays où il se trouve. FHR Communication décline toute responsabilité concernant les conséquences de l'utilisation des informations diffusées sur le site.

8. Publicité
FHR Comunication se réserve le droit d'intégrer des contenus publicitaires sur le site.

9. Non-respect des conditions générales d'utilisation
En cas de non-respect des présentes CGU ou de tout acte de nature à dénaturer, perturber ou interrompre le service ou l'activité du site, les sanctions suivantes pourront être appliquées (liste non-exhaustive) : - suppression ou non publication des contenus soumis par l'utilisateur - avertissement par email ou message personnel sur le forum - banissement temporaire ou permanent du compte utilisateur - suppression du compte utilisateur - banissement temporaire ou premanent de l'adresse IP ou de la plage d'adresse IP à l'origine des troubles Dans le cas d'actes de malveillance caractérisés, FHR Communication se réserve le droit de poursuivre les individus ou organisations à l'origine des troubles.

10. Liens externes
Des liens vers d'autres sites peuvent être présents sur le site. FHR Communication ne saurait être tenu pour responsable du contenu de ces sites externes.

11. Informations personnelles et confidentialité
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, l'utilisateur peut à tout moment accéder aux informations personnelles le concernant détenues par FHR Communication, demander leur modification ou leur suppression. En vertue des articles 36, 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur peut demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation sont interdites. Sauf accord explicite de l'utilisateur, les informations personnelles collectées le concernant ne seront pas diffusées à des tiers, exception faite des éventuelles obligations légales échéant à FHR Communication. Elles pourront éventuellement être utilisées par FHR Communication à des fins statistiques ou pour des raisons techniques afin d'améliorer le service. Les données concernant l'utilisateur peuvent être conservées et archivées confidentiellement par FHR Communication, selon les lois en vigueur. Le site peut nécessiter que le navigateur de l'utilisateur accepte les cookies. Le refus de ceux-cis pourra empêcher l'utilisateur d'accéder à certaines fonctionnalités du site. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1480055, à la date du 25 Janvier 2011.

12. Révision
Les présentes CGU sont modifiables à tout moment et sans préavis. L'utilisateur s'engage à vérifier régulièrement la psésence d'une nouvelle version des présentes CGU, et devra immédiatement cesser d'utiliser le site en cas de désaccord avec celles-ci.

13. Juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la Loi et la langue française. En cas de litige concernant l'utilisation du site, seule la dernière version en ligne des CGU fait foi, quelle que soit la date des éventuels faits.
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